Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT-ROCH
CAZAUX Jean

Numéro de dépôt :
1543949
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999

Présentation de la marque CHATEAU SAINT-ROCH

Déposée le 15 mars 1989 par CAZAUX Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU SAINT-ROCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAZAUX Jean, domicilié(e) Domaine de Saint-Roch, 11600 VILLEMOUSTAUSSOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque CHATEAU SAINT-ROCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT-ROCH est expirée depuis le 15 mars 1999.

CAZAUX Jean a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-ROCH


CAZAUX Jean - Domaine de Saint-Roch, 11600 VILLEMOUSTAUSSOU - France


le Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Chateau Saint-Roch